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Le guide de la Mutuelle Santé

Table des matières

Qu'est-ce que l'Assurance Maladie

L’assurance maladie est une branche de la sécurité sociale dont la mission est la protection de la santé de tous les assurés.
Chaque assuré cotise et bénéficie en retour d’une prise en charge selon un barème défini.
La caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) représente l’assurance maladie auprès des assurés sociaux.
Cet organisme de service public est implanté dans chaque département et a pour mission : la gestion des droits, le versement des prestations et la mise en œuvre des campagnes de prévention.

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L’assurance maladie est une branche de la sécurité sociale dont la mission est la protection de la santé de tous les assurés.
Chaque assuré cotise et bénéficie en retour d’une prise en charge selon un barème défini.
La caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) représente l’assurance maladie auprès des assurés sociaux.
Cet organisme de service public est implanté dans chaque département et a pour mission : la gestion des droits, le versement des prestations et la mise en œuvre des campagnes de prévention.

Les différents régimes obligatoires

Le régime obligatoire désigne le système de protection sociale auquel une personne résidant en France est obligatoirement affiliée. Chaque Français est affilié à un régime :

  • Régime des salariés (Caisse CPAM)
  • Régime des TNS, couvrant les artisans, commerçants, industriels, professions libérales et auto-entrepreneur (Caisse SSI)
  • Régime agricole, couvrant les exploitants et salariés agricoles (Caisse MSA)
  • Régime Alsace Moselle : salariés dont l’entreprise ou eux même sont domiciliés dans le Haut-Rhin, Bas-Rhin ou Moselle et bénéficie du régime local (Caisse CPAM)
  • Régimes spéciaux : le système comprend de nombreux autres régimes spéciaux comme la SNCF, EDF, RATP ect…

Comment l'assurance maladie traite vos dépenses de santé

Chaque assuré social, à partir de 16 ans, dispose d’une carte vitale contenant toutes ses informations personnelles. A chaque consultation chez un professionnel de santé, ou à la pharmacie, l’assuré présente sa carte vitale, pour bénéficier de la prise en charge de ses frais médicaux
Selon les cas, vous pouvez bénéficier d’un tiers payant, partiel ou total (en cumulant votre carte vitale et votre carte de tiers payant). Dans le cas d’un tiers payant partiel, vous réglez au professionnel de santé la part qui reste à votre charge (ticket modérateur + éventuel dépassement d’honoraires)
Chaque acte est codifié auprès de la sécurité sociale et correspond à un tarif de convention. En fonction du type de la prestation, la sécurité sociale prend en charge un % de cette base de remboursement
Le % restant représente le reste à charge de l’assuré, c’est ce qu’on appel le ticket modérateur. Ce reste à charge peut être couvert par une Mutuelle

Exemple : consultation chez un médecin généraliste

Tarif de convention fixé par la sécurité sociale : 30€
Prise en charge de la sécurité sociale : 30€ × 70% = 21€ (à déduire la franchise médicale)
Reste à charge pour l’assuré : 9€ (exemple sans dépassement d’honoraires)

Les bases de remboursement

Les honoraires pratiqués par les médecins et le montant qui sert de base de remboursement à l’assurance maladie varient en fonction de la discipline du médecin et de son secteur d’activité.

  • Secteur 1 : Médecin conventionné qui applique le tarif fixé par convention avec l’assurance maladie.
  • Secteur 2 : Médecin conventionné qui pratique des honoraires libres et des dépassements d’honoraires. Le montant du dépassement n’est pas remboursé par l’assurance maladie.
  • Optam : Médecin conventionné adhérant à l’Option de Pratique Tarifaire Maitrisé qui pratique des dépassements modérés.
  • Secteur 3 : Médecin non conventionné qui a fait le choix de ne pas signer de convention avec l’assurance maladie et est libre d’adapter ses honoraires.

Ce que l'assurance maladie ne couvre pas

Certaines prestations ne sont pas prises en charge par l’assurance Maladie, leur coût reste donc entièrement à la charge de l’assuré, voici quelques exemples :

  • Les franchises médicales, 1€ par boite de médicament, 2€ pour une consultation médicale
  • Le forfait patient urgence : 23€
  • La chambre particulière
  • Les dépassements d’honoraires
  • Le forfait hospitalier
  • La médecine douce
  • Les médicaments sans vignette
  • Les vaccins non obligatoires
  • Les implants
  • L’orthodontie adulte

Ce que l'assurance maladie couvre partiellement

Optique : L’assurance maladie ne prend en charge que quelques centimes, ce qui est dérisoire, au vu du coût d’un équipement optique. Il est important de souscrire un contrat complémentaire santé pour répondre à ce besoin.

100% Santé : Pour bénéficier d’un équipement rentrant dans le cadre du dispositif 100% Santé, et vous permettant de bénéficier d’un zéro reste à charge, il faut être détenteur d’une mutuelle dite Responsable.

Affection Longue Durée (ALD) : Contrairement aux idées reçues, l’intégralité des dépenses n’est pas forcément prise en charge par l’assurance maladie. Si l’ALD est dite non exonérante, elle n’ouvrira pas droit à la suppression du ticket modérateur

L'assurance Maladie et la complémentaire santé

Les garanties de base de l’assurance maladie sont insuffisantes pour couvrir vos dépenses de santé.
Souscrire une complémentaire santé, moyennant le paiement d’une cotisation, permet de réduire ce reste à charge.
En intervenant après le remboursement de l’assurance maladie, la mutuelle peut prendre en charge partiellement ou totalement les dépenses.
Selon les garanties souscrites, la mutuelle peut prendre en charge : le ticket modérateur, les dépassements d’honoraires, et les soins non pris en charge par l’assurance maladie.

L'offre 100% Santé

L’offre 100% Santé mise en place par le gouvernement en janvier 2021, a eu pour objectif de favoriser l’accès aux soins des assurés, en leur permettant de bénéficier d’un zéro reste à charge sur les postes optiques, dentaires et auditifs.
Pour bénéficier de ce dispositif, il faut être détenteur d’un contrat complémentaire santé dit Responsable.
Les professionnels de santé concernés doivent vous proposer des équipements qui rentrent dans le cadre de ce dispositif et vous remettre le devis correspondant.
Depuis 2026, l’offre 100% Santé s’est étendue à la location temporaire de fauteuil roulant et aux prothèses capillaires.

Le contrat dit responsable

Un contrat complémentaire santé responsable respecte le cahier des charges fixé par la loi dont le but est de favoriser l’accès au soin, en échange d’avantages fiscaux pour l’assureur.
Les critères à respecter sont :

  • La prise en charge du ticket modérateur
  • Le respect du parcours de soins : meilleure prise en charge pour l’assuré
  • Plafonnement de la prise en charge des dépassements d’honoraires (non Optam)
  • Remboursement encadré pour les lunettes
  • Prise en charge intégrale du 100% Santé
  • Non prise en charge de la participation forfaitaire et franchises médicales

Le contrat dit non-responsable

Contrairement au contrat responsable, le contrat dit non-responsable n’est pas soumis aux obligations réglementaires.
Il peut donc proposer des garanties déplafonnées et prendre en charge les frais hors parcours de soins.
Il offre donc une plus grande liberté de garantie, que ce soit pour proposer uniquement une couverture hospitalisation ou de fortes garanties sur l’ensemble des postes.
Bien que le contrat non responsable subisse une fiscalité plus élevée que le contrat responsable, ces tarifs restent bien souvent plus avantageux pour l’assuré.

Le contrat complémentaire santé

La mutuelle vient compléter le remboursement de l’assurance maladie, les différents soins de santé couverts par la mutuelle dépendent de la garantie souscrite, mais les postes principaux sont :

  • La médecine de ville
  • Les frais d’hospitalisation
  • Les médicaments
  • Les analyses et examens de laboratoire
  • L’imagerie médicale
  • Les dépenses optiques
  • Les frais dentaires
  • Les prothèses auditives
  • La médecine douce
  • La cure

Comment fonctionne les garanties de la mutuelle

Le rôle de la mutuelle est de couvrir le reste à charge après l’intervention de l’assurance maladie, c’est ce qu’on appel le ticket modérateur.
Le calcul du remboursement de la mutuelle est principalement exprimé en pourcentage et se base sur le tarif de convention de la sécurité sociale.
Chaque prestation est codifiée et correspond à une base de remboursement. L’assurance maladie prend en charge un % de cette base de remboursement. La Mutuelle complète ce remboursement pour atteindre les 100% de ce tarif de base, et d’avantage si vos dépenses réelles le justifient et que votre garantie le permet;

Exemple de remboursement

100% du tarif de convention : Signifie que la mutuelle couvre la part du ticket modérateur pour atteindre les 100% du tarif de base de la sécurité sociale. Ce montant inclut toujours la part de remboursement de la sécurité sociale.
Exemple : consultation chez un médecin généraliste de 30€. La sécurité sociale rembourse 70% (21€), la mutuelle rembourse 9€ (les 30% restants). L’assurance maladie déduira une participation forfaitaire de 2€
200% du tarif de convention : Signifie que la mutuelle prendra en charge jusqu’à 200% du tarif de base et couvrira donc du dépassement d’honoraires.

Quels sont les délais de remboursement

Le délai de remboursement dépend de la qualité de gestion de votre assureur mais surtout du professionnel de santé, et du type de soin réalisé.
Si le soin est pris en charge par l’assurance maladie et que vous avez présenté votre carte vitale, que vos droits sont à jour, alors le remboursement sera rapide, entre 2 et 4 jours, grâce à la télétransmission.
Si vous n’avez pas utilisé votre carte vitale, il faut tout d’abord adresser la feuille de soins à votre CPAM, qui transmettra, après traitement, l’information à votre mutuelle. Dans ce cas le délai sera supérieur à 4 jours.

La carte de tiers payant

Le tiers payant vous permet de ne pas avancer les frais, en présentant votre carte vitale et votre carte de tiers payant, ce sont la sécurité sociale et la mutuelle qui se chargent de régler directement le professionnel de santé.
Certaines sommes restent toujours à votre charge, comme les franchises médicales, la participation forfaitaire et les dépassements d’honoraires.
Si vos droits sont à jour, vous bénéficiez du tiers payant intégral en pharmacie.
Aujourd’hui, majorité des compagnies d’assurance propose une carte de tiers payant dématérialisée, ce qui vous permet d’avoir accès, de votre smartphone, 24h/24, à une carte à jour de ses droits.

L'assistance

L’assistance proposée par la mutuelle est un vrai plus en termes de services offerts et peut faire la différence dans le choix de votre mutuelle.
Elle est incluse dans la garantie de votre contrat.
Elle peut vous permettre, consécutivement à une hospitalisation, de faciliter votre retour à la maison et soulager votre quotidien pendant votre période de convalescence, comme pour :

  • La livraison de médicaments à votre domicile
  • L’aide ménagère plusieurs heures par semaine
  • La garde d’animaux domestiques

Les avantages du réseau de soins

Disposer d’une mutuelle qui vous offre les avantages d’un réseau de soins est un vrai plus
Selon le contrat choisi, il peut être inclus dans votre garantie.
Il facilite l’accès aux soins en vous proposant par exemple :

  • De géolocaliser des professionnels de santé près de chez vous
  • De vous proposer de prendre RDV avec des professionnels de santé à proximité
  • Des avantages tarifaires chez les opticiens ou les dentistes
  • L’accès à des coachs en sommeil, en nutrition
  • L’accès à un deuxième avis médical

La téléconsultation

Face aux pénuries de médecins et les difficultés pour obtenir un rendez-vous avec son médecin traitant, la téléconsultation est devenue une vraie alternative, qui se démocratise de plus en plus.
Cependant, de nombreux sites indépendants peuvent vous offrir un libre accès à la téléconsultation mais avec des tarifs de consultation plus élevés.
Votre mutuelle peut vous garantir un nombre annuel de téléconsultations prises en charge par la garantie du réseau de soins ou par celle de l’assistance.

Comment bien choisir sa mutuelle

L’assurance maladie couvre partiellement vos dépenses de santé, un montant plus ou moins important reste à votre charge.
Son calcul dépend d’un tarif de base auquel est appliqué un pourcentage de prise en charge, ou il peut s’agir d’actes hors nomenclature.
En souscrivant une complémentaire santé, moyennant le paiement d’une cotisation, la complémentaire santé couvrira la prise en charge de ce ticket modérateur et d’autres dépenses de santé, en fonction des garanties souscrites. Il est donc important d’identifier vos besoins, de comprendre ce que vous attendez de votre mutuelle afin de souscrire le contrat le plus adapté à votre profil.

Les avantages d'un comparateur

Un comparateur, comme Izyneo, a pour rôle de vous aider à trouver, parmi les meilleurs acteurs du marché, le contrat qui vous correspond le mieux.
Il sélectionne ses partenaires en fonction de leurs offres, leur positionnement tarifaire et leur qualité de gestion.
Contrairement à un agent d’assurance, qui ne peut vous proposer que les produits de sa marque, un comparateur va analyser l’adéquation entre vos besoins et les produits proposés par tous ses partenaires.
Izyneo va au-delà de la comparaison, il vous accompagne pendant toute la durée de vie de votre contrat, de votre devis à la souscription, de la souscription à la gestion de votre contrat, la prise en charge de vos demandes.

Comment souscrire ma mutuelle

Lorsque vous avez pris connaissance de votre devis, que vous avez compris toutes ces garanties, et que vous l’acceptez, vous pouvez souscrire.
Vous pouvez souscrire, accompagné d’un conseiller, par signature électronique, ou directement en ligne.
Des données personnelles vous seront demandées comme vos informations personnelles, votre numéro de sécurité sociale, votre RIB.
Cette signature est faite sur un site sécurisé, dont les données sont sécurisées et hébergées en France. Elle a la même valeur qu’une signature manuscrite et vous engage.

Les composants de votre contrat

Certificat d’adhésion : Certifiant que vous êtes couvert par une complémentaire santé, récapitulant vos informations personnelles, la date de prise d’effet, les bénéficiaires assurés, la garantie souscrite.
Notice d’informations : Valant conditions générales, constitue le mode d’emploi détaillé de votre contrat complémentaire santé.
Tableau de garanties : Document qui récapitule toutes les garanties proposées par votre contrat.
Fiche IPID : Document d’information sur le produit d’assurance souscrit présentant un résumé des principales dispositions contractuelles.
Fiche d’informations et conseil : Recueille les informations relatives à vos exigences et vos besoins. Délai légal de rétractation : 14 jours. 

Comment sont calculées les cotisations

La cotisation d’une mutuelle est déterminée par une combinaison de facteurs :

  • Au profil du souscripteur : l’âge, la situation familiale, le régime sociale
  • À la garantie choisie : plus le contrat est protecteur, plus il coûte cher
  • Aux frais de gestion et d’acquisition de la mutuelle
  • À la fiscalité : pour les contrats Responsable : 13,27% – pour les contrats Non Responsable : 20,27%

Comment payer moins cher

Vous le constatez chaque année, à la réception de votre échéancier, votre prime d’assurance santé augmente.
Face au désengagement de la sécurité sociale, face à la fiscalité lourde et aux nouvelles réglementations imposées, vous êtes impactés.
Vous n’êtes pas obligé de subir cette indexation. Le rôle d’Izyneo est de comparer pour vous votre contrat avec d’autres acteurs du marché et vous proposer le meilleur contrat du marché.

Vie du contrat et démarches

Comment rattacher mes ayants droit ?

Votre situation personnelle évolue pendant la durée de vie de votre contrat. Si votre conjoint ou votre enfant est rattaché à votre numéro de sécurité sociale ou à celui de votre conjoint, il vous suffit de vous connecter à votre espace adhérent et de faire la demande de modification, en joignant la copie de votre attestation de droits.
Attention : un rajout d’assuré peut engendrer un surcoût de prime.

Mes besoins évoluent, comment adapter mes garanties

Vos besoins peuvent évoluer, à la hausse comme à la baisse.
Si vous considérez que votre contrat n’est plus adapté, il vous suffit de contacter votre conseiller, Izyneo, pour faire un bilan complet.
Notre rôle de courtier ne s’interrompt pas le jour de la souscription. Nous avons un devoir de conseil qui se poursuit pendant toute la durée de votre contrat.

La mutuelle est-elle obligatoire ?

Depuis le 1er janvier 2016, les employeurs du privé doivent proposer une couverture complémentaire santé collective à l’ensemble de leurs salariés.
Cette obligation s’applique quelle que soit l’ancienneté du salarié dans l’entreprise.
L’employeur doit participer pour au moins 50 % du montant des cotisations, le reste étant à la charge du salarié.
Un salarié peut demander une dispense d’adhésion s’il dispose déjà d’une couverture complémentaire ou dans d’autres cas spécifiques.

Exemples de prise en charge

Opération de la cataracte :
L’assurance maladie prend en charge à 100% du tarif de base ainsi que pour la pose d’un implant monofocal. Vous devez être attentif au dépassement d’honoraires pratiqués par l’hôpital et au choix de l’implant, seul l’implant monofocal est pris en charge à 100%.
Chirurgie réfractive de l’œil :
Cette chirurgie utilise la garantie optique de votre contrat mutuelle. La chirurgie réfractive n’est jamais remboursée par l’Assurance Maladie, qui considère qu’il s’agit de traitements de confort. Il est donc important de bien vérifier au préalable votre garantie.
Délai de carence :
Un délai de carence est une période pendant laquelle la garantie n’est pas acquise ou que partiellement. Elle survient à la prise d’effet de votre contrat. Il est donc crucial de vérifier votre tableau de garanties avant d’engager ce type de soins en début de contrat.

Prise en charge des médicaments

100 % pour les médicaments reconnus comme irremplaçables et coûteux
65 % pour les médicaments à service médical rendu majeur ou important
30 % pour les médicaments à service médical rendu modéré
15 % pour les médicaments à service médical faible

La garantie dentaire

Orthodontie enfant/jeune : Les traitements sont remboursés à 60 % ou à 100 % du tarif de base pour les jeunes de moins de 16 ans.
Orthodontie adulte : À partir de 16 ans, les soins d’orthodontie ne sont pas pris en charge par la Sécurité sociale. Certaines mutuelles peuvent participer à la prise en charge partielle avec un forfait annuel ou semestriel
Il est conseillé de demander un devis à l’orthodontiste et de demander conseil à votre conseiller Izyneo.

Vous pouvez nous appeler
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au 01 89 70 12 87
ou bien utiliser le formulaire ci-dessous :